Indépendamment des règles applicables aux barbecues qui découlent des dispositions d’urbanisme, de la réglementation municipale ou départementale éventuelle les concernant et de celles d'un règlement de copropriété ou de lotissement, l'usage d'un barbecue peut-il être considéré comme un trouble anormal du voisinage ?

Pas vraiment selon les quelques décisions suivantes sur cette question :

Cour d'appel d'Amiens 

"Sur l'action fondée sur un trouble anormal de voisinage

Une construction réalisée ou des travaux entrepris peuvent causer des troubles de voisinage et fonder une action en réparation si ces troubles excèdent les inconvénients normaux de voisinage et qu'ils résultent de la réalisation de l'opération, de la seule existence des immeubles édifiés ou de l'affectation qui leur est donnée.

Les appelants font valoir que le barbecue, seul ouvrage visé dans leur demande, est bâti de telle sorte que sa cheminée donne directement sur leur terrasse.

Ils soutiennent que lorsque ce barbecue fonctionne les troubles de voisinage sont évidents (odeurs, fumées etc...) tous éléments constituant un inconvénient majeur outre une manifestation du mépris de leur voisin.

Les photographies versées aux débats ainsi que celles annexées au constat d'huissier attestent de la configuration décrite par les appelants.

Cependant la SCI Lorival répond que cet ouvrage se situe dans un espace suffisamment ouvert et aéré pour que la fumée puisse s'échapper et qu'aucun constat n'établit qu'ils sont incommodés tandis qu'elle produit une attestation d'un locataire indiquant n'avoir jamais fait fonctionner le barbecue.

En l'absence de toute pièce, témoignage ou procès verbal de constat, apportant la preuve d'un trouble consécutif au fonctionnement du barbecue justifiant donc de la réalité d'un trouble anormal de voisinage, la demande des consorts Z ne peut être satisfaite.

Le jugement frappé d'appel sera en conséquence entièrement confirmé et les appelants seront déboutés de leur demande accessoire en paiement d'une somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts présentée sur le fondement des articles 1382 ancien et 1384 du code civil."

Cour d'Appel de Toulouse

"Attendu, en ce qui concerne la demande reconventionnelle, que la présence d'un barbecue, quoique gênante et inesthétique ne présente pas un caractère anormal dans un jardin de lotissement".

Cour d'Appel de Nîmes

"Par ailleurs, il n'est pas démontré par les époux X que les époux Z feraient une utilisation anormale de leur barbecue et leur occasionneraient ainsi un trouble excessif par rapport aux inconvénients normaux du voisinage.

En effet l'utilisation d'un barbecue ne saurait constituer un trouble anormal de voisinage dès lors que son utilisation est temporaire. Sanctionner un tel usage, qui peut certes occasionner une gène passagère, aurait pour résultat d'interdire une pratique qui est entrée dans les mœurs et est largement répandue notamment dans les régions du sud de la France."

Cour d'Appel d'Aix en Provence

"Par ailleurs l'anormalité du trouble de voisinage occasionnée par les fumées du barbecue installé sur la parcelle des intimés, sachant que les deux parcelles sont séparées par une haie de cyprès de grande hauteur, n'apparaît pas évidente, étant en outre relevé que les deux propriétés ne constituent pas des lieux d'habitation principale."

Cour d'Appel de Lyon

"En réalité, Monsieur et Madame Z se prévalent de nuisances excédant les inconvénients anormaux du voisinage du fait des odeurs et fumées provenant du barbecue installé dans la pergola et s'échappant par une ou deux cheminées.

Ils versent aux débats trois attestations émanant de personnes de leur entourage faisant état de la gêne occasionnée par les odeurs et fumée du barbecue des voisins.

La Cour relève toutefois, comme l'a fait avant elle le premier juge, que le barbecue litigieux est installé à l'intérieur du pool-house et que les fumées s'échappent par les conduits d'une cheminée, la seconde n'étant apparemment pas utilisée, dont il n'est pas établi qu'elle a été construite en violation des règles de l'art.

Ce dispositif établi dans un bâtiment fermé et séparé du fonds voisin par le bâtiment lui même et par le mur a nécessairement pour conséquence de limiter la gêne provoquée par l'utilisation du barbecue qui serait beaucoup plus importante si les époux ... n'avaient rien construit et se contentaient de faire des barbecues sur la pelouse de leur jardin.

Ainsi, la démolition des ouvrages visés par les récriminations des appelants n'aurait pas pour effet, bien au contraire, de limiter les nuisances dont ils s'estiment victimes.

D'autre part, le Tribunal, par des motifs que la Cour adopte, a également relevé que les attestations n'étaient pas précises quant aux dates et aux fréquences de l'émission des fumées.

Elles n'établissent pas que les époux ..., qui manifestement n'utilisent ce barbecue que de manière occasionnelle, abusent de cette pratique culinaire.

Le premier juge a également relevé à juste titre que l'utilisation d'un barbecue dans une zone péri-urbaine, comme l'est la commune de St Bonnet ... ..., bien que générant un désagrément occasionnel ne permet pas de caractériser un inconvénient excessif de voisinage.

Seul un abus dans l'utilisation d'un barbecue pourrait être générateur d'un tel trouble, ce qui ne résulte nullement des attestations produites."

Cour d'Appel de Bordeaux

"Sur le trouble anormal de voisinage

Pour déterminer s'il y a lieu de faire droit à sa demande de réparation du préjudice qu'il invoque, il faut établir que la présence et l'usage du barbecue par Madame Y ont constitué un trouble anormal de voisinage et que celui-ci a causé à Monsieur Z un préjudice indemnisable.

Le fait allégué doit créer un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage et doit se traduire par une réelle dégradation des conditions de vie de celui qui le subit ou lui causer un réel trouble de jouissance.

En l'espèce il est constant que l'implantation du barbecue près de la limite séparative des propriétés respective des parties remonte au moins à l'année 1998. Monsieur Z, propriétaire de sa maison depuis 1982, ne s'est plaint des nuisances occasionnées qu'en 2008.

Il n'est pas rapporté la preuve que Madame Y ait fait un usage anormal de cet équipement ni ait modifié l'usage qu'elle en faisait jusque là.

Les attestations produites par Monsieur Z font état de fumées et odeurs se répandant par dessus la clôture et se propageant dans sa maison le contraignant à fermer ses portes et fenêtres. Toutefois, les témoignages manquent de précision pour caractériser la nature et l'intensité des nuisances, leur durée ou encore le moment de la journée où elles pouvaient se produire.

La présence et l'utilisation normale d'un barbecue en zone urbaine ou péri urbaine, à l'heure du déjeuner ou du dîner ne sauraient être considérées comme un trouble excédant les inconvénients normaux de la vie en société, sauf à en démontrer un usage immodéré ou animé de l'intention de nuire. Tel n'est pas le cas en l'espèce et ce d'autant plus que les émanations de fumées sont par hypothèse, temporaires, ponctuelles et que les vents ne soufflent pas toujours dans la même direction.

Ainsi les inconvénients causés par l'usage du barbecue par Madame Y ne sont pas constitutifs d'un trouble anormal, Monsieur Z n'a pas établi avoir subi de ce fait un préjudice indemnisable."