Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Les tweets et retweets que vous avez manqués si vous n'êtes pas abonné à CBuffetAvocat, pour me suivre sur TWITTER

Pour ne rien manquer de l'actualité du droit de l'urbanisme et du droit immobilier :


1. Abonnez-vous en cliquant sur ce bouton : 




2. Lisez ces tweets et retweets :

 Christophe Buffet 
 
Chroniques du barreau - Les fermes photovoltaïques à l’aune du droit de l’urbanisme:  via 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Décret n° 2011-2058 du 30 décembre 2011 relatif au contenu de l'annexe environnementale 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Le contenu du « bail vert » défini par décret - Droit immobilier - LeMoniteur.fr 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
La circonstance qu'une construction à usage d'habitation n'aurait pas été occupée, même durant une longue périod... 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : La circonstance qu'une construction à usage d'habitation n'aurait pas été occu... 
 
 
 
 Pierre Redoutey 
 
L'action en diminution du prix de vente est applicable à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA): Cour de cass.
Retweeté par 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Pas de chèque pour réserver votre futur logement : 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Bail commercial et sous location. Par Isaac Loubaton, Avocat - Village de la Justice. 
 
 
 
 Juritel 
 
Informations cadastrales et modalités d'accès  immobilier
Retweeté par 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : Le seul refus par le maître de l'ouvrage d'un projet qui lui est soumis, n'étab... 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Privilège du bailleur et indemnités d'occupation 
 
 
 
 Observatoire Smacl 
 
 Condamnation d'un maire pour  Attention au cahiers des charges sur mesure en faveur d'une 
Retweeté par 
 
 
 Christophe Buffet 
@ 
 bonjour et merci.
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : Privilège du bailleur et indemnités d'occupation 
 
 
 
 Observatoire Smacl 
 
Assainissement : installations de canalisations souterraines sur des terrains privés ?  
Retweeté par 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Hébergement en logement foyer 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : Hébergement en logement foyer
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
La nullité du congé ne laisse pas subsister le droit de préemption du locataire 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : La nullité du congé ne laisse pas subsister le droit de préemption du locataire 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
gabriel.neu-janicki - AGENT IMMOBILIER : CHARGE DE LA PREUVE DES MENTIONS OBLIGATOIRES
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
lex libris: La légalité d'un nouveau permis au regard d'une construction existante non conforme:  via 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Une copropriété sans syndicat, est-ce que ça existe ? Par Patricia Cousin, Avocat - 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
La faute du bailleur exonère la caution - Avis d'experts | 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Congé, bail d'habitation et remise des clés 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : Congé, bail d'habitation et remise des clés 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Recevez BDIDU par Twitter ! 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Droit de la construction Jurisprudence: Un nouveau site : La vente à réméré 
 
 
 
 Le Particulier 
 
Attention aux redressements du fisc pour loyer sous-évalué
Retweeté par 
 
 
 Christophe Buffet 
 
La nouvelle "surface de plancher", par le Cabinet Rivière Morlon & Associés 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
L'obligation d'information de l'agent immobilier : un exemple - Avis d'experts |  
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Nouvelle note sur mon blog : Que faire en cas de scellés sur un immeuble ? 
 
 
 
 Christophe Buffet 
 
Résiliation du bail : les erreurs à ne pas faire | Droit-Finances 
Consulter mon profil Avocat.fr

Les commentaires sont fermés.